Le Règlement de zonage précise les usages permis dans chacune des zones.
Le groupe d'usages I – Industriel rassemble les activités répondant aux caractéristiques suivantes :
- Les activités de l'établissement portent sur la fabrication, pouvant comprendre aussi la conception et la mise au point, de biens et de produits finis ou semi-finis à partir de la transformation de matières premières, du mélange d'ingrédients ou de l'assemblage de produits semi-finis;
- Les activités peuvent générer des mouvements importants de circulation lourde.
Le groupe d'usages I – Industriel rassemble 4 classes d'usages industriels :
- Classe d'usage I1 – Industrie artisanale
- Classe d'usage I2 – Industrie à faible impact
- Classe d'usage I3 – Industrie à impact majeur
- Classe d'usage I4 – Industrie extractive
- Tout d'abord, consultez le Règlement de zonage pour connaître les activités considérées dans chaque classe d'usage.
- Ensuite, consultez
- les Plans de zonage pour identifier la zone visée par les activités industrielles
ET - les Grilles de zonage pour connaître tous les usages permis dans chacune des zones
- les Plans de zonage pour identifier la zone visée par les activités industrielles